TAXE — Le vocabulaire financier n’est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d’utiliser le terme «taxe» comme synonyme d’impôt; la… … Encyclopédie Universelle
production — [ prɔdyksjɔ̃ ] n. f. • producion 1283; du lat. productus I ♦ Dr., admin. 1 ♦ Document, pièce qu on présente. 2 ♦ Le fait, l action de présenter un document, une pièce, etc. (⇒ présentation). Production de pièces à un procès. Production de témoins … Encyclopédie Universelle
production charge — papildomas cukraus gamybos mokestis statusas Aprobuotas sritis cukrus ir sirupas apibrėžtis Lietuvos Respublikoje paskirstytos papildomos baltojo cukraus ir pridėtinės izogliukozės gamybos kvotos apmokestinimo vienkartinis išsipirkimo mokestis.… … Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)
Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… … Wikipédia en Français
Taxe fonciere — Taxe foncière La taxe foncière est un impôt local dû tous les ans par le propriétaire d un bien immobilier. Sommaire 1 En France 1.1 Dispositions communes aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties … Wikipédia en Français
Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution … Wikipédia en Français
Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de … Wikipédia en Français
Taxe pigovienne — Taxe pigouvienne Une taxe pigouvienne (ou pigovienne) est une taxe destinée à internaliser le coût marginal social des activités économiques, notamment en ce qui concerne la pollution. Elle vise à intégrer au marché les externalités négatives. Le … Wikipédia en Français
Taxe sur la valeur ajoutée — ● Taxe sur la valeur ajoutée taxe payée par les entreprises industrielles ou commerciales en fonction de la valeur qu elles confèrent à chaque stade de la production d un bien ou d un service … Encyclopédie Universelle
Taxe carbone — Pour la taxe carbone en France, voir Taxe carbone en France. La taxe carbone peut aider à réduire les émissions de dioxyde de carbone, notamment celles émises par des transports consommant des … Wikipédia en Français
